Marque expirée - Marque en non vigueur

Anne de Poustagnac
THOMAS PELLICER

Numéro de dépôt :
3478164
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017
Anne de Poustagnac de THOMAS PELLICER

Présentation de la marque Anne de Poustagnac

Déposée le 29 janvier 2007 par THOMAS PELLICER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anne de Poustagnac »

Le déposant est THOMAS PELLICER domicilié(e) 396 Route Lesbignottes,40180 TERCIS LES BAINS - 40180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS PELLICER domicilié(e) 396 Route Lesbignottes,40180 TERCIS LES BAINS - 40180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne de Poustagnac est expirée depuis le 29 janvier 2017.

THOMAS PELLICER a également déposé les autres marques suivantes : SUERTE , (Marque figurative)


THOMAS PELLICER - 396 Route Lesbignottes,40180 TERCIS LES BAINS - 40180 - France


THOMAS PELLICER - 396 Route Lesbignottes,40180 TERCIS LES BAINS - 40180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.